Par Guillaume Dupuis
Si vous avez acquis votre véhicule à l’étranger, vous devez payer la TVA en plus de la TVA nationale. Pour savoir comment déterminer si la TVA est applicable sur votre acquisition et déduire la TVA applicable, communiquez avec votre fournisseur d’assurance ou celui du véhicule.
Comment déclarer un véhicule acheté à l’étranger?
Comment déclarer un véhicule acheté à l’étranger? Pour les véhicules qui ont été achetés à l’étranger et qui ont été immatriculés en France, le fait de les rendre ne sera pas facile. Pour commencer, il faudra établir la preuve que les véhicules ont été achetés à l’étranger. Les documents requis pour ce faire peuvent être une facture ou une déclaration de vente émanant du vendeur français. Si vous possédez ces documents, vous pouvez les présenter à la douane française. Si vous n’en possédez pas, vous aurez probablement à les produire. Dans tous les cas, vous devrez en avoir la preuve. Il est possible d’en produire une photocopie ou une copie certifiée conforme par un notaire. Si vous n’avez pas de documents à présenter à la douane française, vous aurez probablement à en produire une autorisation. La demande de permission pourrait être faite à l’Office français de l’immigration et des réfugiés (OFIR). Ce dernier pourrait vous fournir des éléments pour démontrer que les véhicules ont été achetés à l’étranger. Si toutefois vous ne possédez pas de preuve, il est possible de louer un avocat pour démarrer l’application pour obtenir un permis de conduire avec une facture ou une déclaration de vente émanant du vendeur français.
Comment éviter les taxes sur le véhicule acheté à l’étranger?
Comment éviter les taxes sur le véhicule acheté à l’étranger? Voici quelques conseils pour éviter tout problème.
D’abord, il est important de bien choisir son véhicule. Si vous avez l’intention de le conserver à l’étranger, privilégiez un véhicule qui est équipé d’un système de verrouillage centralisé. Cela évitera aux autorités d’imposer de lourdes taxes sur ce type de voiture.
Ensuite, étudiez attentivement vos destinations et choisissez le mode de taxation le moins doux possible. Si votre véhicule est acheté à l’étranger, les autorités locales appliqueront généralement les taxes suivantes: une taxe sur la valeur du véhicule (ou franchise), une taxe sur la puissance du moteur, et une taxe aux immatriculations. Si vous souhaitez louer un véhicule à l’étranger, privilégiez les compagnies qui versent une franchise minimale et ne pas payer de taxes.
Enfin, informez-vous sur les frais qui seront associés à votre acquisition du véhicule. Ces frais peuvent inclure une taxe sur l’immatriculation, des frais de vente ou de location, des frais de dossier et d’assurance, et des frais de détente (commissions patronales). Veillez à prévoir assez d’argent pour payer ces frais. Il est fondamental de noter que certains pays appliquent une taxe sur la valeur du véhicule, qui est différente de la taxe sur la puissance du moteur.
Si vous avez acheté votre véhicule à l’étranger, vous devez payer la TVA. Il existe diverses manières de la payer, selon votre situation. La plupart des pays appliquent la TVA de manière progressive, ce qui veut dire qu’elle est diminuée à mesure que le prix du véhicule grimpe. Dans certains cas, il est possible de déduire la TVA payée du prix du véhicule. Si vous n’arrivez pas à deviner la TVA applicable à votre véhicule, merci de contacter votre détaillant local.
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